5) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, mise en page, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

6) Responsabilité

Evasion Auto-Moto École s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations.

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Evasion Auto-Moto École ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

7) Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Evasion Auto-Moto École n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, ou leurs pratiques (notamment en matière de protection des données).

8) Protection des données

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité / Protection des données.

9) Droit applicable et for

Sauf disposition impérative contraire, les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Le for juridique est établi à Vevey, sous réserve des règles légales impératives.